CONDITION GÉNÉRALE DE VENTE 2017

Réservation :

Après notre premier contact (par mail ou téléphone), un devis vous sera envoyé. La réservation sera prise en compte après la réception du devis signé et d’un acompte de 30% du montant total du devis.

Modification ou annulation :

Une modification de votre réservation est possible dans la limite de nos disponibilités. Votre acompte vous sera restitué si vous annulez au moins 8 jours avant la date choisie. Au delà, si la modification n’est pas possible, votre acompte sera encaissé.
Toute annulation de moins de 24 heures avant la date choisie entrainera la facturation totale de l’activité.

Météo capricieuse :

Les activités de plein air sont liées aux conditions météorologiques.
En cas de météo défavorable et influant sur la sécurité de l’activité, nous nous réservons le droit d’annuler ou modifier celle-ci.
Dans le cas où l’activité de remplacement ne vous convient pas, votre acompte vous sera restitué.
Durant l’activité, si la météo devient défavorable pour la sécurité, nous nous réservons le droit d’interrompre. Dans ce cas, l’activité est facturée en totalité.

Equipement et tenue des pratiquants :

Les équipements de protection individuels fournis pour l’activité sont adaptés et aux normes.
Cependant, vous devez prévoir une tenue adaptée, une liste est fournie sur le devis et également sur le site.
Nous nous réservons le droit de refuser toute personne n’ayant pas la tenue garantissant sa sécurité. Dans ce cas, l’acompte sera alors encaissé.
Il est demandé de ne pas apporter d’effets personnels de valeur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation lors de l’activité. Aucun remboursement ne pourra être demandé.

Modalités de paiement :

Les tarifs proposés sont nets de taxe (la TVA est non applicable : art 293 B du CGI).
Ce tarif comprend l’encadrement par un breveté d’état et la mise à disposition du matériel de sécurité, sauf pour le VTT et le kayak/canoë qui ne comprend que l’encadrement.
Les tarifs des prestations à destination des établissements APS ne comprennent que l’encadrement, le matériel est mis à disposition par l’établissement sauf si le devis mentionne le contraire.
La facture vous sera remise en fin d’activité ou envoyée par la suite.

Conditions de règlement :

Le règlement peut se faire en espèces, par chèque à l’ordre de « Julien CARRAUD » et par virement (RIB sur demande).
La prestation doit être réglée à la réception de la facture pour les particuliers ou à 30 jours fin de mois pour les entreprises.
Un taux de pénalité de retard de 15% est appliqué en cas de retard de paiement.
Ces pénalités sont dûes dès le premier jour de retard.